Refonder le royaume, 1789-1792 : l’échec de la monarchie constitutionnelle

Varennes, nuit du 21 au 22 juin 1791

Il est tard dans la soirée, le 21 juin 1791, quand une lourde berline s’arrête dans le haut de Varennes, petite ville d’Argonne, dans l’est du royaume. Elle attend des chevaux frais qui ne viennent pas. À l’intérieur, une prétendue baronne russe, ses enfants, leur gouvernante et un intendant. En réalité, la gouvernante des enfants royaux, Mme de Tourzel, Marie-Antoinette, la sœur du roi, ses deux enfants, et Louis XVI lui-même, déguisé en valet.

La famille royale a quitté les Tuileries vers minuit la veille. Elle veut gagner Montmédy, place forte proche de la frontière, où l’attend le marquis de Bouillé avec des troupes fidèles. Le voyage a pris du retard. Les détachements de cavalerie prévus en chemin, inquiétés par les populations, se sont dispersés. Et à Sainte-Menehould, le maître de poste Jean-Baptiste Drouet a cru reconnaître le roi ; une tradition veut qu’il l’ait identifié grâce à son profil sur un billet de papier-monnaie. Drouet a galopé jusqu’à Varennes par un raccourci.

Le procureur de la commune, un épicier nommé Sauce, vérifie les passeports, hésite, puis retient les voyageurs dans sa maison. Le tocsin sonne, la garde nationale s’assemble. Au petit matin, deux envoyés de l’Assemblée arrivent avec l’ordre de ramener le roi. Le 25 juin, la berline rentre à Paris, au milieu d’une foule immense et silencieuse. Selon des témoins, des affiches menaçaient de bastonnade quiconque applaudirait le roi, et de pendaison quiconque l’insulterait.

Que voulait Louis XVI ? Il a laissé aux Tuileries une déclaration où il désavoue une partie de ce qu’il a signé depuis 1789. Il ne cherchait sans doute pas à quitter le royaume, mais à reprendre sa liberté d’action loin de Paris, appuyé sur l’armée. Pour beaucoup de Français, pourtant, la fuite dit une seule chose : le roi n’adhère pas à la Révolution. Or tout l’édifice construit depuis deux ans reposait sur lui.

Refaire la France

Un pays redessiné

Installée à Paris depuis octobre 1789, l’Assemblée constituante se met à refaire la France de fond en comble. Elle remplace les anciennes provinces, comme cadres administratifs, par 83 départements de taille comparable, eux-mêmes divisés en districts, cantons et communes, et rompt avec leurs privilèges. Les coutumes de droit privé, elles, ne disparaîtront qu’avec le Code civil. Chaque chef-lieu doit être accessible en une journée de cheval. Le principe des départements structure toujours la France, même si leur nombre et leurs limites ont évolué.

En juin 1790, la noblesse héréditaire est abolie, avec ses titres et ses armoiries. La justice est réorganisée : juges élus, jury en matière criminelle, juges de paix dans chaque canton. Les corporations de métiers disparaissent en 1791, et la loi Le Chapelier interdit toute association entre gens d’un même métier, patrons comme ouvriers. Au nom de la liberté individuelle, elle prive pour longtemps les ouvriers du droit de s’organiser.

Qui vote ?

La souveraineté appartient à la nation, mais tous n’y participent pas de la même façon. L’Assemblée distingue les citoyens « actifs », qui votent, et les citoyens « passifs », qui jouissent des droits civils sans voter. Pour être actif, il faut notamment être un homme d’au moins 25 ans, domicilié, non domestique, et payer un impôt direct égal à trois journées de travail : c’est le cens, le seuil d’impôt qui ouvre le droit de vote. Le vote se fait à deux degrés : les citoyens actifs désignent des électeurs, pour lesquels le cens est plus élevé, et ce sont ces électeurs qui choisissent les députés.

Selon les estimations usuelles, environ quatre millions d’hommes peuvent ainsi participer aux assemblées primaires. C’est beaucoup pour l’Europe du temps, mais une minorité d’hommes adultes en reste exclue, sans parler des femmes. Robespierre, député encore peu écouté, combat ce système au nom de la Déclaration des droits. La question de savoir qui parle au nom de la nation est posée dès 1789 ; elle ne quittera plus la Révolution.

Les biens de l’Église et les assignats

Reste la dette, à l’origine de tout. Le 2 novembre 1789, sur une proposition de l’évêque d’Autun, Talleyrand, l’Assemblée met les biens du clergé « à la disposition de la nation ». En échange, l’État prend en charge le culte, le traitement des prêtres et l’assistance aux pauvres.

Pour vendre ces biens immenses sans attendre, l’Assemblée émet des assignats, des titres gagés sur eux. Ils deviennent, dès 1790, un papier-monnaie. Les émissions successives et la perte de confiance entraînent peu à peu leur dépréciation. La vente des « biens nationaux » profite surtout à la bourgeoisie et aux paysans aisés, qui deviennent, de ce fait, attachés au nouvel ordre : un retour de l’Ancien Régime signifierait la perte de leurs achats.

Clubs et journaux

La vie politique déborde de l’Assemblée. Les clubs se multiplient. Le plus influent, la Société des amis de la Constitution, se réunit dans l’ancien couvent des Jacobins, rue Saint-Honoré, et essaime dans tout le royaume. Celui des Cordeliers, plus populaire, accueille aussi des citoyens passifs. Des centaines de journaux paraissent, de L’Ami du peuple de Marat aux feuilles royalistes. Paris est divisé en 48 sections, des circonscriptions dotées chacune d’une assemblée de quartier, qui deviendront, en 1792, des foyers de mobilisation.

La fête de l’unité

Le 14 juillet 1790, pour le premier anniversaire de la prise de la Bastille, des délégués des gardes nationales venus de toute la France se rassemblent au Champ-de-Mars. Des milliers de Parisiens de toutes conditions ont travaillé bénévolement pendant des jours pour élever un immense amphithéâtre de terre. Au centre, un « autel de la patrie ».

Sous la pluie, Talleyrand célèbre la messe. La Fayette, commandant de la garde nationale parisienne, prête serment à la nation, à la loi et au roi, puis le roi jure à son tour de maintenir la Constitution. La foule acclame. C’est la Fête de la Fédération. Elle met en scène une nation réunie autour de la loi, de la patrie et du roi, issue des fédérations locales de gardes nationales qui se sont multipliées depuis 1789.

Cette image publique d’unité n’efface pas les désaccords. Dans le même temps, l’Assemblée vient de voter le texte qui va diviser le pays.

La fracture religieuse

La constitution civile du clergé

Puisque l’État paie désormais le clergé, l’Assemblée entreprend de l’organiser. Votée le 12 juillet 1790, la constitution civile du clergé calque les diocèses sur les départements : 83 évêques au lieu d’environ 130. Elle fait élire curés et évêques par les mêmes électeurs que les autres fonctionnaires, et réduit le pape à un rôle spirituel : le nouvel évêque l’informe de son élection, mais ne lui demande plus l’investiture.

Nombre de députés, souvent catholiques sincères, y voient une réorganisation de l’Église de France, dans la tradition d’une Église attachée à son autonomie face à Rome. Mais l’élection des évêques et le nouveau rapport au pape touchent à l’autorité religieuse elle-même : pour beaucoup d’ecclésiastiques, c’est une atteinte au gouvernement de l’Église par elle-même. Louis XVI, profondément pieux, accepte le texte à contrecœur pendant l’été 1790.

Le serment

Devant les résistances, l’Assemblée décide le 27 novembre 1790 d’imposer aux ecclésiastiques en fonction un serment de fidélité à la Constitution. Le résultat la prend de court : environ la moitié des curés refuse de le prêter, et presque tous les évêques, à l’exception de quatre, dont Talleyrand et Loménie de Brienne. Au printemps 1791, le pape Pie VI condamne solennellement la constitution civile.

La France compte désormais deux clergés : les « jureurs », ou constitutionnels, et les « réfractaires », qui ont refusé le serment et que l’État remplace. Dans de nombreuses paroisses, la concurrence entre prêtre constitutionnel et prêtre réfractaire impose aux fidèles des choix parfois douloureux. Le partage dessine une carte durable : l’Ouest, une partie du Nord et de l’Est, le sud du Massif central restent fidèles aux réfractaires ; le Bassin parisien, le Centre et le Sud-Est acceptent davantage les jureurs. Les historiens ont montré que cette géographie annonce celle de la pratique religieuse, et parfois du vote, aux XIXe et XXe siècles.

La fracture religieuse donne à la contre-révolution ce qui lui manquait : une base populaire. Dans certaines régions, défendre un prêtre réfractaire devient une manière de résister aux autorités révolutionnaires, sans que tous les fidèles rejettent pour autant les acquis de 1789.

La fuite du roi et ses suites

La fiction de l’enlèvement

Après Varennes, l’Assemblée suspend le roi de ses fonctions. Mais la Constitution est presque achevée, et elle a été bâtie autour d’un monarque. Remplacer Louis XVI, c’est ouvrir la voie à une régence disputée, ou à une république dont la plupart des députés ne veulent pas. Pour préserver la monarchie constitutionnelle, la majorité de l’Assemblée retient donc une fiction officielle : le roi a été « enlevé », malgré toutes les preuves de son départ volontaire. Elle poursuit ceux qui ont organisé sa fuite, et non le roi lui-même.

Une partie de l’opinion parisienne refuse cette fiction. Au club des Cordeliers, on réclame la déchéance du roi, et certains, pour la première fois, la république. Le 16 juillet, la majorité des députés membres du club des Jacobins le quitte pour fonder un club rival, les Feuillants. Leur pari : terminer la Révolution en consolidant la monarchie constitutionnelle, et contenir des mobilisations populaires qu’ils jugent désormais dangereuses.

Le Champ-de-Mars, 17 juillet 1791

Le 17 juillet, des milliers de Parisiens viennent signer au Champ-de-Mars, sur l’autel de la patrie, une pétition contre le roi. Le matin, deux hommes trouvés cachés sous l’autel sont lynchés par la foule. La municipalité proclame la loi martiale, signalée par un drapeau rouge, qui autorise l’usage de la force. Dans l’après-midi, la garde nationale arrive avec Bailly et La Fayette, est accueillie par des pierres, et finit par tirer sur la foule.

Le nombre de morts est inconnu. Les estimations vont d’une douzaine à une cinquantaine. Mais la rupture est faite : la garde nationale des citoyens actifs a tiré sur le peuple au nom de la loi. La répression qui suit fait taire pour quelques mois le mouvement républicain.

La Constitution de 1791

En septembre 1791, la Constitution est achevée. Louis XVI la jure le 14. Elle sépare strictement les pouvoirs : une assemblée unique, élue, vote les lois et l’impôt ; le roi, chef de l’exécutif, nomme les ministres et dispose d’un veto suspensif, qui lui permet de retarder une loi pendant deux législatures. Mais elle n’organise aucun régime parlementaire : les ministres ne dépendent pas de la confiance des députés, et le roi ne peut pas dissoudre l’Assemblée. En cas de conflit, rien ne permet de trancher. C’est la première constitution écrite de la France.

Le 30 septembre, la Constituante se sépare. Ses membres ont décidé de n’être pas rééligibles. La nouvelle Assemblée législative, réunie le 1er octobre, se compose donc d’hommes neufs, souvent formés dans les clubs et les administrations locales.

La guerre

Pourquoi la guerre ?

Depuis 1789, des milliers de nobles ont émigré. Le frère du roi, le comte d’Artois, réunit à Coblence, en Rhénanie, une petite armée d’émigrés. En août 1791, à Pillnitz, l’empereur et le roi de Prusse déclarent qu’ils interviendraient en faveur de Louis XVI, mais seulement avec l’accord des autres puissances : une menace surtout verbale, que Paris prend au sérieux.

À la Législative, un groupe de députés, souvent venus de la Gironde, avec Brissot pour orateur, réclame la guerre. Ils veulent contraindre le roi à choisir son camp, frapper les émigrés et porter la liberté aux peuples voisins. Une partie de l’entourage royal, la reine en tête d’après sa correspondance, souhaite aussi la guerre, mais dans l’espoir qu’un désastre des armées révolutionnaires rende au roi son autorité. Aux Jacobins, Robespierre est la principale voix opposée à la guerre. Il redoute une guerre qui profiterait aux généraux et à la cour, et rappelle que les peuples n’aiment pas les libérateurs venus en armes.

Le 20 avril 1792, sur la proposition du roi, l’Assemblée déclare la guerre au « roi de Bohême et de Hongrie », c’est-à-dire au souverain autrichien, à la quasi-unanimité. La Prusse se range aux côtés de l’Autriche.

Les défaites et les veto

Les débuts sont désastreux. L’armée a perdu une grande partie de ses officiers, nobles et souvent émigrés. Près de Lille, fin avril, des troupes se débandent et massacrent leur général, Théobald Dillon. La peur de la trahison gagne.

L’Assemblée vote des mesures d’urgence : la déportation des prêtres réfractaires, la formation près de Paris d’un camp de 20 000 gardes nationaux venus des départements, les fédérés. Louis XVI y oppose son veto et renvoie les ministres girondins. Le 20 juin 1792, une foule venue des faubourgs envahit les Tuileries. Le roi, acculé dans une embrasure, coiffe le bonnet rouge et boit à la santé de la nation, mais refuse de retirer ses veto. Ce jour-là, son calme lui vaut un regain de sympathie, y compris en province.

La patrie en danger

Le 11 juillet, l’Assemblée proclame « la patrie en danger » : les volontaires s’enrôlent, les fédérés affluent vers Paris malgré le veto. Ceux de Marseille arrivent fin juillet en chantant un chant de guerre écrit à Strasbourg au printemps, qui prendra leur nom : La Marseillaise.

Le 1er août, Paris apprend le contenu du manifeste signé par le duc de Brunswick, qui commande les armées austro-prussiennes. Il menace la capitale d’une « exécution militaire » et d’une « subversion totale » s’il est fait le moindre outrage à la famille royale. Destiné à intimider, le texte contribue surtout à désigner le roi comme l’allié de l’ennemi. Presque toutes les sections parisiennes réclament sa déchéance. L’Assemblée hésite.

Le 10 août 1792

Dans la nuit du 9 au 10 août, les délégués de la plupart des sections remplacent la municipalité légale par une Commune insurrectionnelle. Le commandant de la garde nationale, Mandat, chargé de défendre les Tuileries, est convoqué à l’Hôtel de Ville, arrêté puis tué.

Au matin, les insurgés, gardes nationaux des faubourgs et fédérés (les volontaires venus des départements) de Marseille et de Brest en tête, marchent sur le palais. La famille royale se réfugie à l’Assemblée, toute proche. Les gardes suisses, restés au palais, ouvrent le feu, puis reçoivent tard l’ordre de cesser le combat. Beaucoup sont tués, au combat, dans la fuite ou après s’être rendus. Les estimations courantes font état d’environ six cents morts parmi les Suisses, et de quelque trois cent soixante-dix à quatre cents tués ou blessés parmi les assaillants. Les chiffres varient selon les sources.

Sous la pression de l’insurrection, l’Assemblée législative suspend officiellement le roi et décide de convoquer une Convention nationale pour donner au pays de nouvelles institutions. Le lendemain, 11 août, un décret supprime la distinction entre citoyens actifs et passifs : la Convention sera élue au suffrage masculin, dit universel, mais encore indirect et dont restent exclus notamment les domestiques. Le 13 août, la famille royale est enfermée à la tour du Temple.

La monarchie n’est pas encore abolie, mais elle est tombée. L’insurrection parisienne a rendu possible et imposé la rupture ; l’Assemblée l’a prononcée. Parmi les insurgés se trouvaient bien des citoyens passifs que le régime de 1791 tenait à l’écart du vote.

Dans le même temps

Trois débats de ces années posent la même question : qui appartient pleinement à la nation ?

Les juifs. En septembre 1791, l’Assemblée accorde la pleine citoyenneté à tous les juifs de France, après l’avoir reconnue aux juifs sépharades du Sud-Ouest dès janvier 1790. La France est l’un des premiers pays d’Europe à le faire.

Les femmes. Exclues du vote, elles sont pourtant présentes dans les clubs, les pétitions, les journées. En septembre 1791, la femme de lettres Olympe de Gouges publie une Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne, qui calque la Déclaration de 1789 pour en montrer l’oubli. Le texte a peu d’écho sur le moment.

Les colonies. La Révolution avance de manière conflictuelle sur les droits des libres de couleur, auxquels une loi du 4 avril 1792 reconnaît l’égalité politique, malgré la résistance des colons ; l’esclavage, lui, est maintenu. Dans la nuit du 22 au 23 août 1791, les esclaves du nord de Saint-Domingue, la plus riche colonie française, se soulèvent. Commence alors une autre révolution, qui conduira à l’abolition de l’esclavage et à l’indépendance d’Haïti, et qui fera l’objet d’un récit distinct.

Et alors ?

Trois années ont suffi pour fonder une grande partie de la France contemporaine : les départements, l’égalité civile, l’état civil bientôt confié aux communes, le recul décisif des droits seigneuriaux (dont une partie reste toutefois soumise à rachat en 1792), le principe d’une constitution écrite. Le Consulat et l’Empire conserveront l’essentiel de cette œuvre administrative.

Mais le compromis politique a échoué. Il supposait un roi loyal envers la Constitution et une nation unie. Varennes a ruiné le premier point, la querelle religieuse et la guerre le second.

Le 10 août laisse le pays devant une situation inédite. Il n’a plus de roi, mais pas encore de république. Il est en guerre contre l’Autriche et la Prusse, un conflit qui menace de s’élargir, et divisé à l’intérieur. Surtout, la question de savoir qui parle au nom de la nation a reçu une réponse nouvelle : l’insurrection parisienne a imposé sa volonté à l’Assemblée élue. Ce précédent pèsera lourd sur la République qui naît.

C’est l’objet du chapitre suivant.